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    Archives COVID-19
    16 avril 2020

    COVID-19: Initiatives du 16 avril 2020

    CCI France annonce l’extension à l’ensemble du pays du dispositif de «vente de masques chirurgicaux (EN 14683 ou équivalent) par Cdiscount à destination des TPE-PME ressortissantes des réseaux des chambres et commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l’artisanat». 

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    Archives COVID-19
    15 avril 2020

    COVID-19 Synthèse: dialogue social au 15 avril 2020

    L’annonce de réouverture des écoles le 11 mai soulève des interrogations chez les professionnels de santé, mais aussi chez les syndicats. Le Gouvernement annonce de nouvelles mesures économiques, saluées par les organisations professionnelles… mais qui seront attentives à leur mise en œuvre.

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    Tags: Bernard Stalter, Commission européenne, Union européenne, code de déontologie, plateformes numériques
    Archives COVID-19
    15 avril 2020

    COVID-19: Initiatives du 15 avril 2020

    Face à la perspective d'une annulation massive des manifestations de l'été, l'ADAMI (Société civile pour l'administration des droits des artistes et musiciens interprètes) décide un plan de soutien aux artistes-interprètes de 11,3 millions d'euros. 

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    Archives COVID-19
    14 avril 2020

    COVID-19 Synthèse: dialogue social au 14 avril 2020

    Le confinement est prolongé jusqu’au 11 mai 2020. Les annonces du président de la République sont accueillies favorablement, en date du 13 avril 2020, même si les organisations professionnelles attendent plus de précisions, notamment sur le plan économique.

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    Tags: Bernard Stalter
    Archives COVID-19
    14 avril 2020

    COVID-19: Initiatives du 14 avril 2020

    La Société civile des producteurs phonographiques mobilisera « 9 millions d’euros» dans le cadre d’un «plan de soutien à destination de ses membres producteurs phonographiques», venant en complément des dispositifs adoptés par le CNM, la Sacem, la SPPF.

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    Tags: droit d'auteur
    Archives COVID-19
    10 avril 2020

    COVID-19 Synthèse: dialogue social au 10 avril 2020

    Le confinement est considéré comme le meilleur moyen de freiner la propagation de la pandémie, et de privilégier la protection des acteurs des secteurs sanitaire et des activités vitales. De nouvelles mesures de soutien ont été prises pour les TPE, les indépendants, à la satisfaction des principales confédérations patronales.

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    Tags: état de catastrophe
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